Publié le 5 février 2019

Blockchain de traçabilité aspects technique et juridique

Écrit par
Marc-Antoine LEDIEU - Avocat associé - Constellation

[5 février 2019] Bienvenu(e) à la session  de la Legaltech Lawyer Academy du 5 février 2019 ! Vous voulez tout savoir sur la blockchain ? Grace à Seraphin Legal, voici spécialement pour vous « Blockchain de traçabilité aspects techniques et juridiques« .

Technique ? Parce qu’expliquer la blockchain passe nécessairement par la compréhension de certains concepts techniques (notamment le chiffrement asymétrique et le hachage cryptographique – vous allez adorer…).

Juridique ? Parce que bientôt, vous allez être confronté(e) à la rédaction ou la négociation de ce type de contrats pas encore très courants…

Le tout, bien sûr, entièrement en bande dessinée : bienvenu(e) dans l’univers du Dernier Troyen ! (merci qui ? Merci les éditions Delcourt / Soleil !!!).

Blockchain de traçabilité aspects techniques et juridiques : commençons par un peu de technique (what else ?) dans le slider ci-dessous

Blockchain de traçabilité aspects techniques & juridiques : une base de données décentralisée ?

 

Blockchain de traçabilité aspects techniques & juridiques : un historique de messages ?

Blockchain de traçabilité aspects techniques & juridiques : messages et protocoles de chiffrement

Blockchain de traçabilité aspects techniques & juridiques : des messages (et/ou des hashs) regroupés dans des « blocs » + un bonus « spécial Bitcoin »

Blockchain de traçabilité aspects techniques & juridiques : une base de données de messages

Blockchain de traçabilité aspects techniques & juridiques : blockchain privée vs blockchain publique

Blockchain de traçabilité aspects techniques & juridiques : message et preuve légale

Cet aspect de la validité légale des data enregistrées dans un protocole blockchain est pénible pour les informaticiens, qui comprennent mal que le droit ne donne pas de force légale à une technique aussi géniale.

De la même manière, beaucoup de juristes rechignent à rentrer dans les aspects techniques des protocoles blockchain pour réfléchir à la manière dont les data peuvent servir de preuve (au sens judiciaire du terme).

Alors ? Alors, je vous propose de faire le point sur les mythes, les fantasmes et… la réalité juridique.

[mise à jour du 6 juin 2020 : pour un point à jour sur cet aspect essentiel des protocoles blockchain, je vous invite à voir une version à jour au 5 juin 2020 de ma présentation sur ce problème tout à fait particulier et central du débat : https://constellation-avocats.fr/blockchain-et-token/]

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