Écrit par
Marc-Antoine LEDIEU - Avocat associé - Constellation

J’avais demandé aux étudiants du Master 2 PRO Droit du Numérique de Paris II Panthéon-Assas de choisir le thème de la séance du 8 décembre 2020. Le résultat a été « deep learning » plus connu sous l’expression « intelligence artificielle ».

Sous le terme racoleur d’intelligence artificielle, se cachent aujourd’hui différentes techniques que les professionnelles appellent machine learning ou deep learning.

De quoi s’agit-il ? D’une technique à base de logiciel (oui, encore…) qui permet le traitement de grosses quantités de données.

Et s’il est nécessaire de comprendre comment – techniquement – ça marche, l’intelligence artificielle, la démarche juridique doit partir d’une législation parfois oubliée…

Cette législation, que nous verrons dans un premier temps, c’est celle qui protège le contenu des bases de données numériques.

Nous nous pencherons donc dans un premier temps sur ce droit spécial (pour ne pas dire « particulier ») des bases de données encadré par la Directive n°96/9/CE du 11 mars 1996.

Dans un second temps, nous verrons ce qu’est l’intelligence artificielle (fantasmée ou réelle) et nous tenterons, nous modestes juristes, de comprendre comment ça marche.

le contenu d'une base de données permet de faire du "deep learning" ?

Si vous voulez comprendre la technique du deep / machine learning, il faut commencer par comprendre comment – juridiquement – il est possible d’accéder au contenu d’une base de données.

Car « science sans conscience n’est que ruine de l’âme » disait François Rabelais au XVIème siècle.

Et surtout, pour nous juristes en 2020, il est nécessaire de comprendre comment encadrer ce que la technique permet…

Alors, on plonge dans le droit des bases de données ? Voici le plan de cette première partie :

base de donénes et deep learning

le "producteur" du contenu d'une base de données et le "droit d'extraction" ? Explications en VIDEO+BD

deep learning ? machine learning ? intelligence artificielle !

Il est temps de rentrer dans le vif du sujet : deep learning et machine learning.

Une fois encore, nous allons commencer par faire un peu de technique pour comprendre comment ça marche.

Nous insisterons sur les notions de « données INPUT » et de « données OUTPUT », car le traitement du contenu d’une base de données en deep learning ne se comprend pas comme celui – classique – fourni par un logiciel « normal »…

Et il ne s’agit aps ici de s’intéresser au sexe des anges, mais bien de comprendre en quoi les contrats « business » sont concrètement impactés par ces deux notions.

Voyons d’abord le plan de cette seconde partie de séance :

deep l

deep learning data INPUT et data OUTPUT ?

Plutôt qu’un long discours, voici « comment ça marche » en 1 slide.

Le problème (juridique) du deep learning ? Quelles sont les data OUTPUT ! 

Cela permet de comprendre ce que sont les « patterns » dans le vocabulaire de l’IA (des « modèles de classification » en Molière dans le texte).

deep learning comment ça marche ?

Intelligence artificielle, machine learning et deep learning expliqués en format VIDEO+BD !

la protection juridique des algorithmes de deep learning ?

Cette partie de l’analyse du problème est réservée aux étudiant(e)s du Master 2 PRO Droit du Numérique de Paris II Panthéon-Assas !

Et qu’est ce qu’on dit aux éditions Delcourt / Soleil qui me permettent d’illustrer tous ces concepts techniques et juridiques avec leur catalogue (exceptionnel) de bandes dessinées ?

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