Publié le 9 juillet 2019

protocole BLOCKCHAIN pour certification et traçabilité ?

Écrit par
Marc-Antoine LEDIEU - Avocat associé - Constellation

[9 juillet 2019] « protocole blockchain pour certification et traçabilité » ?

Vous voulez comprendre ce qu’est un protocole blockchain ?

Vous voulez comprendre à quoi ça sert ?

Vous voulez comprendre comment encadrer juridiquement une blockchain ?

Bienvenu(e) à la Legal Tech Lawyer Academy du 9 juillet 2019 organisée (de main de maitre !) par Seraphin Legal.

Nous adopterons une approche pragmatique des différents éléments qui permettent de comprendre ce que sont les protocoles (car il y a des tas de variantes…) de chaines de blocs.

[mise à jour du 20 juin 2020 : pour une version à jour de cette présentation, cliquez sur blockchain et token]


protocole blockchain pour certification et traçabilité ?

de quoi parle-t-on ?

D’abord, de la technique : toutes les blockchains ne fonctionnent pas de la même manière…
Chaque protocole est différent…
protocole blockchain pour certification et traçabilité : de quoi parle-t-on ?


ce dont nous ne parlerons pas : smart contract / token / crypto-monnaie

Dans les blockchains de traçabilité / certification, il n’y a pas besoin de « smart contrat.
Pas de « token » qui récompense les « mineurs ».
Il n’y a pas besoin non plus de « course au minage » via un problème cryptographique à résoudre (c’est une spécialité réservée à Bitcoin).
Il s’agit (juste) d’organiser une collecte de data pour, par exemple, des « supply chains« .
protocole blockchain pour certification et traçabilité : ce dont nous ne parlerons pas !!!


un protocole blockchain ? comment ça marche ?

Les aspects techniques en une seule slide ?
Ensuite, nous déroulerons l’analyse juridique…
protocole blockchain pour certification et traçabilité : comment ça marche ?


une blockchain de certification et traçabilité

à quoi ça sert  ?

ça sert à savoir « qui » a écrit « quoi » et « quand ».

Pour répondre à des problématiques de preuve contractuelle ou judiciaire, cela peut être très, très utile !!!
protocole blockchain pour certification et traçabilité : à quoi ça sert  ?


du logiciel pour tous les « membres » d’une même blockchain !

Concrètement ? Une blockchain, c’est avant tout des logiciels.
Hé oui !
Un peu de droit du logiciel ?
protocole blockchain pour certification et traçabilité : du logiciel pour tous les


des « messages » pour assurer certification et traçabilité d’informations ?

Premier élément important d’une blockchain : des « messages »
Que ce soit un IOT qui envoie des information, ou Alice qui envoie des tokens à Bob, au fond… ce sont des messages échangés entre participants à un même protocole blockchain.
Mais ces « messages » peuvent être de nature très diffrente.
Je vous en touche un mot ?
protocole blockchain pour certification et traçabilité : des


blockchain et chiffrement ???

Il faut s’intéresser à la LCEN, la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique de 2004. C’est là que vous trouverez toute la règlementation qui s’applique au chiffrement, science indissociable de tout protocole blockchain.
Le problème ? Le décret d’application date de 2007, et le « concept » blockchain est apparu en 2008…
Regardons (sans trop entrer dans les détails quand même…).
protocole blockchain pour certification et traçabilité : des protocoles de chiffrement ???


blockchain : des « blocs » de messages ?

Second élément essentiel : dans tout protocole blockchain, il y a du « minage » de « blocs » qui contiennent tous les messages échangés entre « membres ».
C’est le travail des serveurs appelés « noeud » (ou « full node » pour les puristes).
Mais si, vous allez comprendre !
protocole blockchain pour certification et traçabilité : des


le hachage cryptographique pour contrôle d’intégrité des « messages » stockés dans un protocole blockchain

Le concept de « controle d’intégrité » repose entièrement sur les processus de hachage cryptographique.
ça ne s’invente pas, et il faut au moins comprendre comment ça marche.
Et à quoi ça sert.
Je vous en parle 5 mn (pas plus, promis !).
protocole blockchain pour certification et traçabilité : le hachage cryptographique


protocole blockchain : le droit des bases de données

Oui, un protocole blockchain, c’est aussi une base de données partagée / distribuée / décentralisée / etc.
Bref, fini les « masters » originaux.
Bonjour aux protocoles réseau Peer-to-peer !
Une conclusion déjà ? C’est une révolution !
protocole blockchain pour certification et traçabilité : le droit des bases de données


blockchain privée vs blockchain publique ? 

Ce sont des termes marketing, mais à fort impact juridique !
protocole blockchain pour certification et traçabilité : blockchain privée vs blockchain publique


quelle preuve ? (le sujet qui fâchent les professionnels quand ils découvrent la réalité juridique)

Alors ? Légalement ? Les datas sont stockées dans une blockchain ?
et ça vaut preuve ?
Vraiment ?
Vous en êtes sur(e)s et certain(e)s ?
Regardons successivement les options offertes en droit français.
protocole blockchain pour certification et traçabilité : blockchain et preuve


Un mot sur la blockchain Bitcoin ?

Cette blockchain fonctionne, pour de vrai, depuis janvier 2009.
Elle fonctionne toujours, au sens technique, en 2019.
Sa validité juridique est un autre problème (ma conclusion de juriste est – hélas – assez sévère).
protocole blockchain pour certification et traçabilité : quelques mots sur la chaine Bitcoin


protocole blockchain pour certification et traçabilité : la présentation complète en BD dans le slider ci-dessous

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